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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR
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BREIZH MOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZH MOD
SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4020053
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2023
BREIZH MOD de SOCIETE CENTRALE D\'APPROVISIONNEMENT DE L\'ARMORIQUE (SCARMOR

Présentation de la marque BREIZH MOD

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREIZH MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR domicilié(e) Bel Air - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 020 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque BREIZH MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH MOD est expirée depuis le 16 juillet 2023.

SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR a également déposé les autres marques suivantes : MODA FIRENZE , CONCU COUPE COUSU EN BRETAGNE , Les Eleveurs de Bretagne FAITES NOUS CONFIANCE , 100% confectionné en Bretagne , LES ELEVEURS DE BRETAGNE FAITES NOUS CONFIANCE , TERRE DE BRETAGNE , l'équipe des Chefs , PRODUIT PAR DES VACHES BRETONNES , PONDU PAR UNE POULE BRETONNE , Les Eleveurs de Bretagne


SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR), Société Anonyme - Bel Air - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 637020819


CABINET MICHEL POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Cuir et imitations du cuir, garniture de cuir pour meubles, sachets en cuir pour emballage, sangles de cuir, bandoulières (courroies) en cuir, boîtes en cuir ; peaux d animaux, fourrures (peaux d animaux) ; malles et valises, mallettes pour documents, sacoches à outils vides, sacoches pour les enfants, serviettes ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie, porte-carte ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers, de sport, cartable, sacs kangourou, sacs-housse pour vêtement pour le voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, trousses de voyage ; colliers ou habits pour animaux, laisses ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus, tissus d ameublement, tissus recouverts de broderie ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit, housses pour coussins, housse d oreillers, couvre-lits, taies d oreillers, taies de traversin, couvertures, plaids, couvre-pieds, draps, édredon ; linge de maison, housses pour abattants de toilette, mouchoirs de poche en matière textile, essuie-mains en matière textile, rideaux en matière textile ou en matière plastique ; linge de table non en papier, dessous de carafes, chemins de table, ronds de table non en papier, sets de table non en papier, serviettes de table en matière textile, nappes non en papier ; toiles cirées (nappes), linge de bain (à l exception de l habillement), serviettes de toilette en matière textile, rideaux de douche en matière textile ou plastique, gants de toilette ;

Vêtements, manteaux, jupes, pantalons, pyjamas, tee-shirts, pulls, layettes, robes de chambre ; chaussures, espadrilles, sandales de bain, bottes, chaussures de sport, de plage, de ski, chaussons, semelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), bretelles ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, écharpes, châles ; cravates ; bonneterie, bonnets de bain, bérets, bandeaux pour la tête ; chaussettes, collants, bas ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; costumes, costumes de mascarade, uniformes.